Declaration prealable Autorisé

01112214D0003

Transformation sans extension ni diminution de surface

Douzens / Aude / Occitanie

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Adresse DOMAI DE CABRIAC DOUZENS 11700

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

0 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

10.830 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2014

Autorisation

20/04/2014

Décision

20/04/2014

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Douzens (11122)
Département: Aude (11)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 11700
Adresse: DOMAI DE CABRIAC DOUZENS 11700

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation sans extension ni diminution de surface
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Location
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Type de transformation: Transformation de logements
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	1.298 m²	0 m²	0 m²	50 m²	50 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	0 m²	-
Agricole	-	-	-	0 m²	-
Autres	-	-	-	0 m²	-
Service public	-	-	-	0 m²	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 1
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: EXPLOIT AGRIC DOMAINE CABRIAC
Code juridique demandeur: 6597
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: AI 2

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

EXPLOIT AGRIC DOMAINE CABRIAC

SIREN 775791932

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

HELENE BEATRICE MARIE JOSEPHE HINGRE (DE CHOLIER DE CIBEINS)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1969

MICHELE MARIE JOSEPHE DE CHOLIER DE CIBEINS (DURAND DE FONTMAGNE)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1942

OLIVIER PIERRE MARIE JOSEPH DE CHOLIER DE CIBEINS

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1966

PIERRE-EMMANUEL JEAN FRANCOIS DE CHOLIER DE CIBIENS

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1974

JEAN DE CHOLIER DE CIBEINS

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1938

Associé indéfiniment responsable

612034959

SIREN 612034959

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Déclaration préalable
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation sans extension ni diminution de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: DOMAI DE CABRIAC
Localité terrain: DOUZENS
Commune source: 11122
SIREN demandeur: 775791932
SIRET demandeur: 77579193200012
Code APE demandeur: 01.21Z
Localité demandeur: DOUZENS
Code postal demandeur: 11700
Nombre de niveaux maximum: 2
Prise en compte autorisation: 2014-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2014-04
Date réelle de dépôt: 01/01/2014
Date réelle d’autorisation: 20/04/2014
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type de locaux transformés: Habitation
Type d’annexe: Pas d’annexe

Douzens, Aude

Transformation avec extension de surface

Logements : 1 Surface : 23 m²