Permis de construire Chantier commencé

07300821C1060

Nouvelle construction

Aix-Les-Bains / Savoie / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 65 AVENUE DE ST SIMOND ET 15 AIX-LES-BAINS 73100

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

2.300 m²

Surface démolie

1.283 m²

Surface du terrain

2.294 m²

Dates du dossier

Dépôt

26/01/2023

Autorisation

21/02/2022

Décision

21/02/2022

Début chantier

26/01/2023

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Aix-Les-Bains (73008)
Département: Savoie (73)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 73100
Adresse: 65 AVENUE DE ST SIMOND ET 15 AIX-LES-BAINS 73100

Carte

Centre communal

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation / logements
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 1.283 m²
Logements démolis: 0
Locaux démolis: 1.283 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	2.300 m²	0 m²	0 m²
Locaux	1.283 m²	0 m²	1.283 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 39
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 39
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 21
3 pièces créés: 15
4 pièces créés: 3
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 10
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: L'ARTEFACT
Code juridique demandeur: 6541
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: BP 379
Parcelle 2: BP 382
Parcelle 3: BP 381

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 65
Voie terrain: AVENUE DE ST SIMOND ET 15
Localité terrain: AIX-LES-BAINS
Commune source: 73008
SIREN demandeur: 914599857
SIRET demandeur: 91459985700010
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: DOUVAINE
Code postal demandeur: 74140
Nombre de niveaux maximum: 3
Prise en compte autorisation: 2022-02
Prise en compte ouverture chantier: 2023-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-04
Date réelle de dépôt: 26/01/2023
Date réelle d’autorisation: 21/02/2022
Date réelle d’ouverture chantier: 26/01/2023
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 39
Type d’annexe: Pas d’annexe

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