Logements créés
87
Permis de construire
Autorisé
0441902500053
Nouvelle construction
Adresse
3 RUE ALAIN MIMOUN ST SEBASTIEN SUR LOIRE 44230
Voir la ville
Logements démolis
1
Surface créée
2.223 m2
Surface démolie
182 m2
Surface du terrain
1.456 m2
Dates du dossier
Dépôt
18/12/2025
Autorisation
13/03/2026
Décision
13/03/2026
Début chantier
Non renseignée
Fin travaux
Non renseignée
Localisation
- Commune
- St Sebastien Sur Loire (44190)
- Département
- Loire-Atlantique (44)
- Région
- Pays de la Loire (52)
- Code postal
- 44230
- Adresse
- 3 RUE ALAIN MIMOUN ST SEBASTIEN SUR LOIRE 44230
Carte
Centre communalLe marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.
Suivi par email
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Avertissement sur les données
Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.
Projet et codes métier
Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.
- Type de dossier source
- Permis de construire
- Statut du dossier
- Autorisé
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination principale
- Habitation
- Utilisation prévue
- Location
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Type de logements créés
- Collectif hors résidence
- Résidence
- Pas une résidence ou non renseigné
Démolition intégrée au permis
Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.
- Surface démolie
- 182 m2
- Logements démolis
- 1
- Habitation démolie
- 182 m2
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Démolie | Transformée | Issue de transformation |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 182 m2 | 2.223 m2 | 182 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Locaux | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Commerce | - | - | - | 0 m2 | - |
| Agricole | - | - | - | 0 m2 | - |
| Autres | - | - | - | 0 m2 | - |
| Service public | - | - | - | 0 m2 | - |
Logements
- Total créés
- 87
- Individuels créés
- 0
- Collectifs créés
- 87
- Démolis
- 1
- 1 pièce créé
- 87
- 2 pièces créés
- 0
- 3 pièces créés
- 0
- 4 pièces créés
- 0
- 5 pièces créés
- 0
- 6 pièces et plus créés
- 0
- Logements sociaux
- 87
- Accession sociale hors PTZ
- 0
- Logements PTZ
- 0
Demandeur, source et cadastre
- Demandeur
- ALAIN MIMOUN
- Code juridique demandeur
- 6541
- Type demandeur
- Non renseigné
- Année de dépôt
- 2025
- Parcelle 1
- DD 355
- Parcelle 2
- DD 390
- Parcelle 3
- DD 397
Interventions déclarées
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveau supplémentaire
- Non
- Garage
- Non
- Piscine
- Non
- Véranda
- Non
- Abri de jardin
- Non
- Autre annexe
- Non
Arborescence publique du demandeur
Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.
Racine
Société porteuse du PC
Branches
Détenteurs directs
Terminaison
Sociétés mères et personnes
Détenteurs directs identifiés
Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.
Personnes physiques identifiées dans cette branche
ALI MIMOUN
Président de SAS - né(e) en 1977
Niveau supérieur identifié
La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.
Personnes physiques identifiées dans cette branche
OLIVIER GALLEZOT
Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1977
JEAN-ROCH MICHEL VARON
Président de SAS - né(e) en 1971
Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.
Traçabilité
Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.
- État du dossier
- Autorisé
- Type source
- Permis de construire
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Jeu de données
- data.gouv.fr
- Ressource
- 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3
Données complémentaires du dossier
Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.
- Voie terrain
- 3 RUE ALAIN MIMOUN
- Localité terrain
- ST SEBASTIEN SUR LOIRE
- Commune source
- 44190
- SIREN demandeur
- 994738821
- SIRET demandeur
- 99473882100010
- Code APE demandeur
- 41.10D
- Localité demandeur
- NANTES
- Code postal demandeur
- 44000
- Nombre de niveaux maximum
- 4
- Prise en compte autorisation
- 2026-03
- Dernière mise à jour Sitadel
- 2026-03
- Date réelle de dépôt
- 18/12/2025
- Date réelle d’autorisation
- 13/03/2026
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Nombre de logements en résidence
- 0
- Nombre de logements individuels purs
- 0
- Nombre de logements individuels groupés
- 0
- Nombre de logements collectifs hors résidence
- 87
- Type d’annexe
- Pas d’annexe
Dossiers potentiellement liés
Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.
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Logements : 1
Surface : 149 m2
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Surface : 120 m2
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Saint-Sébastien-Sur-Loire, Loire-Atlantique
Transformation sans extension ni diminution de surface
Logements : 1
Surface : 0 m2
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