Permis de construire Autorisé

0741722600001

Nouvelle construction

Maxilly-Sur-Léman / Haute-Savoie / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 321 CHEMIN DES HOUCHES MAXILLY-SUR-LÉMAN 74500

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

756 m²

Surface démolie

70 m²

Surface du terrain

1.226 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2026

Autorisation

04/02/2026

Décision

04/02/2026

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Maxilly-Sur-Léman (74172)
Département: Haute-Savoie (74)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 74500
Adresse: 321 CHEMIN DES HOUCHES MAXILLY-SUR-LÉMAN 74500

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Bureaux
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 70 m²
Logements démolis: Non renseigné
Habitation démolie: 70 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	70 m²	0 m²	70 m²
Locaux	0 m²	378 m²	0 m²
Commerce	0 m²	378 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: MONTIGNY-LEMAN
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2026
Parcelle 1: AK 288
Parcelle 2: AK 230

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

MONTIGNY-LEMAN

SIREN 999532625

Personnes physiques identifiées dans cette branche

GAËLLE CLAUDINE LAINE (BURNET)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1985

CÉDRIC LAINE

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1982

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 321
Voie terrain: CHEMIN DES HOUCHES
Localité terrain: MAXILLY-SUR-LÉMAN
Commune source: 74172
SIREN demandeur: 999532625
SIRET demandeur: 99953262500012
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: PUBLIER
Code postal demandeur: 74500
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2026-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2026-02
Date réelle de dépôt: 01/01/2026
Date réelle d’autorisation: 04/02/2026
Type de service public: Non rempli

Maxilly-Sur-Leman, Haute-Savoie

Nouvelle construction

Logements : 2 Surface : 256 m²