Declaration prealable Autorisé

0631642600002

Nouvelle construction

Gerzat / Puy-de-Dôme / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse CHEMIN DE CHAMPLONG GERZAT 63360

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.414 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

9.610 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2026

Autorisation

12/04/2026

Décision

12/04/2026

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Gerzat (63164)
Département: Puy-de-Dôme (63)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 63360
Adresse: CHEMIN DE CHAMPLONG GERZAT 63360

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	1.762 m²	707 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	1.762 m²	707 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: JARDINS SOLIDAIRES
Code juridique demandeur: 9220
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2026
Parcelle 1: F 72

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

JARDINS SOLIDAIRES

SIREN 920981347

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Déclaration préalable
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: CHEMIN DE CHAMPLONG
Localité terrain: GERZAT
Commune source: 63164
SIREN demandeur: 920981347
SIRET demandeur: 92098134700015
Code APE demandeur: 01.13Z
Localité demandeur: GERZAT
Code postal demandeur: 63360
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2026-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2026-05
Date réelle de dépôt: 01/01/2026
Date réelle d’autorisation: 12/04/2026
Type de service public: Ouvrage spécial

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