Permis de construire Chantier commencé

01203321G0035

Transformation avec diminution de surface

Bozouls / Aveyron / Occitanie

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Adresse 10 CHEMIN DES ERABLES BOZOULS 12340

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

25 m²

Surface démolie

32 m²

Surface du terrain

3.950 m²

Dates du dossier

Dépôt

11/10/2022

Autorisation

17/02/2022

Décision

17/02/2022

Début chantier

11/10/2022

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Bozouls (12033)
Département: Aveyron (12)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 12340
Adresse: 10 CHEMIN DES ERABLES BOZOULS 12340

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec diminution de surface
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Type de transformation: Transformation de locaux en logements
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 32 m²
Logements démolis: 0
Locaux démolis: 32 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	25 m²	0 m²	0 m²	225 m²
Locaux	258 m²	0 m²	32 m²	225 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	0 m²	-
Agricole	-	-	-	0 m²	-
Autres	-	-	-	0 m²	-
Service public	-	-	-	0 m²	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: C.P.R.
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: I 677
Parcelle 2: I 676
Parcelle 3: I 678

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Oui
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

C.P.R.

SIREN 493188908

Personnes physiques identifiées dans cette branche

PASCAL LOUIS JOSEPH REVEL

Autre - né(e) en 1965

MARIE-CLAIRE GENEVIEVE REVEL (PEGUES)

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1968

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec diminution de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 10
Voie terrain: CHEMIN DES ERABLES
Localité terrain: BOZOULS
Commune source: 12033
SIREN demandeur: 493188908
SIRET demandeur: 49318890800013
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: BOZOULS
Code postal demandeur: 12340
Nombre de niveaux maximum: 3
Prise en compte autorisation: 2022-12
Prise en compte ouverture chantier: 2023-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-01
Date réelle de dépôt: 11/10/2022
Date réelle d’autorisation: 17/02/2022
Date réelle d’ouverture chantier: 11/10/2022
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type de locaux transformés: Exploitation agricole ou forestière
Type d’annexe: Pas d’annexe

Bozouls, Aveyron

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 58 m²