Permis de construire Travaux terminés

0384491310015

Transformation avec extension de surface

Saint Quentin Fallavier / Isère / Auvergne-Rhône-Alpes

Exporter PDF

Adresse 90 RUE DU RUISSEAU SAINT QUENTIN FALLAVIER 38070

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

6.393 m²

Surface démolie

6.245 m²

Surface du terrain

41.423 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2013

Autorisation

07/11/2013

Décision

07/11/2013

Début chantier

04/12/2013

Fin travaux

01/12/2014

Localisation

Commune: Saint Quentin Fallavier (38449)
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 38070
Adresse: 90 RUE DU RUISSEAU SAINT QUENTIN FALLAVIER 38070

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Destination principale: Entrepôt
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de transformation: Transformation de locaux non résidentiels

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 6.245 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 6.245 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	13.947 m²	6.393 m²	6.245 m²	151 m²	151 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI M.S.A.T.
Code juridique demandeur: 6599
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: CK 37
Parcelle 2: CK 39
Parcelle 3: CK 42

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI M.S.A.T.

SIREN 449067073

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Autre

401089461

SIREN 401089461

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 90
Voie terrain: RUE DU RUISSEAU
Localité terrain: SAINT QUENTIN FALLAVIER
Commune source: 38449
SIREN demandeur: 449067073
SIRET demandeur: 44906707300014
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: SAINT QUENTIN FALLAVIER
Code postal demandeur: 38297
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-11
Prise en compte ouverture chantier: 2013-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2013
Date réelle d’autorisation: 07/11/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 04/12/2013
Date réelle d’achèvement travaux: 01/12/2014
Type de locaux transformés: Exploitation agricole ou forestière
Type de service public: Non rempli

Saint-Quentin-Fallavier, Isère

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 1.703 m²