Permis de construire Travaux terminés

09202317B0094

Nouvelle construction

Clamart / Hauts-de-Seine / Île-de-France

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Adresse 379-3 AVENUE GENERAL DE GAULLE - CLAMART 92140

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Logements créés

115

Logements démolis

Surface créée

7.884 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2017

Autorisation

28/02/2018

Décision

28/02/2018

Début chantier

21/11/2018

Fin travaux

12/05/2021

Localisation

Commune: Clamart (92023)
Département: Hauts-de-Seine (92)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 92140
Adresse: 379-3 AVENUE GENERAL DE GAULLE - CLAMART 92140

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Logement de fonction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Résidence
Résidence: Résidence pour personnes âgées

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	6.891 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	993 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 115
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 115
Démolis: 0
1 pièce créé: 12
2 pièces créés: 80
3 pièces créés: 17
4 pièces créés: 6
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 20
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: EIFFAGE IMMOBILIER ILE DE FRANCE
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: BJ 169
Parcelle 2: BJ 171

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Oui
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Oui

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

EIFFAGE IMMOBILIER ILE DE FRANCE

SIREN 489244483

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Président de SAS

EIFFAGE IMMOBILIER

SIREN 314527649

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Président de SAS

EIFFAGE CONSTRUCTION

SIREN 552000762

Personnes physiques identifiées dans cette branche

OLIVIER CHARLES PAUL BERTHELOT

Président de SAS - né(e) en 1967

Commissaire aux comptes titulaire

FORVIS MAZARS SA

SIREN 784824153

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ACHOUR MESSAS

Directeur Général - né(e) en 1976

ALAIN CHAVANCE

Directeur Général - né(e) en 1971

VIRGINIE CHAUVIN (NICOLAS)

Directeur Général - né(e) en 1969

ARIANE MIGNON

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1977

CHRISTOPHE TALLOT

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1967

DOMINIQUE MULLER

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1965

EVE MARTINEAU

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1986

FLORENCE PAGE

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1983

FLORENT ROHLES

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1978

LAURENT INARD

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1971

MARINE CAMBOLIN

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1976

OLIVIER LENEL

Président du directoire - né(e) en 1968

Commissaire aux comptes titulaire

FORVIS MAZARS SA

SIREN 784824153

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 379-3
Voie terrain: AVENUE GENERAL DE GAULLE -
Localité terrain: CLAMART
Commune source: 92023
SIREN demandeur: 489244483
SIRET demandeur: 48924448300025
Code APE demandeur: 68.10Z
Localité demandeur: VELIZY-VILLACOUBLAY
Code postal demandeur: 78140
Nombre de niveaux maximum: 7
Prise en compte autorisation: 2018-02
Prise en compte ouverture chantier: 2018-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-04
Date réelle de dépôt: 01/01/2017
Date réelle d’autorisation: 28/02/2018
Date réelle d’ouverture chantier: 21/11/2018
Date réelle d’achèvement travaux: 12/05/2021
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 115
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Plusieurs annexes

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 22/11/2017