Logements créés
Non renseigné
Permis de construire
Autorisé
02220614D0019
Nouvelle construction
Adresse
LE RUBERNARD PLOUAGAT 22170
Voir la ville
Logements démolis
Non renseigné
Surface créée
84 m2
Surface démolie
0 m2
Surface du terrain
20.870 m2
Dates du dossier
Dépôt
01/01/2014
Autorisation
08/09/2014
Décision
08/09/2014
Début chantier
Non renseignée
Fin travaux
Non renseignée
Localisation
- Commune
- Plouagat (22206)
- Département
- Côtes-d'Armor (22)
- Région
- Bretagne (53)
- Code postal
- 22170
- Adresse
- LE RUBERNARD PLOUAGAT 22170
Carte
Centre communalLe marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.
Suivi par email
Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.
Avertissement sur les données
Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.
Projet et codes métier
Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.
- Type de dossier source
- Permis de construire
- Statut du dossier
- Autorisé
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination principale
- Exploitation agricole ou forestière
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Démolie | Transformée | Issue de transformation |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Locaux | 2.703 m2 | 84 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Commerce | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Agricole | 2.703 m2 | 84 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Service public | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
Logements
Aucune information communiquée sur les logements.
Demandeur, source et cadastre
- Demandeur
- EARL RUBERNARD
- Code juridique demandeur
- 6598
- Type demandeur
- Non renseigné
- Année de dépôt
- 2014
- Parcelle 1
- C 359
Interventions déclarées
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveau supplémentaire
- Non
Arborescence publique du demandeur
Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.
Racine
Société porteuse du PC
Branches
Détenteurs directs
Terminaison
Sociétés mères et personnes
Personnes physiques identifiées dans cette branche
CHRISTOPHE LE TYRANT
Gérant - né(e) en 1972
Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.
Traçabilité
Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.
- État du dossier
- Autorisé
- Type source
- Permis de construire
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Jeu de données
- data.gouv.fr
- Ressource
- 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf
Données complémentaires du dossier
Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.
- Lieu-dit terrain
- LE RUBERNARD
- Localité terrain
- PLOUAGAT
- Commune source
- 22206
- SIREN demandeur
- 432445070
- SIRET demandeur
- 43244507000019
- Code APE demandeur
- 01.46Z
- Localité demandeur
- PLOUAGAT
- Code postal demandeur
- 22170
- Nombre de chambres
- 0
- Nombre de niveaux maximum
- 0
- Prise en compte autorisation
- 2014-09
- Dernière mise à jour Sitadel
- 2014-09
- Date réelle de dépôt
- 01/01/2014
- Date réelle d’autorisation
- 08/09/2014
- Type de service public
- Non rempli
Dossiers potentiellement liés
Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.
Permis de construire
02220614D0026
Plouagat, Côtes-d'Armor
Nouvelle construction
Logements : -
Surface : 245 m2
Permis de construire
02220614D0020
Plouagat, Côtes-d'Armor
Nouvelle construction
Logements : -
Surface : 489 m2
Permis de construire
02220614D0025
Plouagat, Côtes-d'Armor
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 71 m2
Permis de construire
02220614D0023
Plouagat, Côtes-d'Armor
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 102 m2
Permis de construire
02220614D0022
Plouagat, Côtes-d'Armor
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 154 m2
Permis de construire
02220614D0018
Plouagat, Côtes-d'Armor
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 106 m2
Permis de construire
02220614D0015
Plouagat, Côtes-d'Armor
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 161 m2
Permis de construire
02220614D0012
Plouagat, Côtes-d'Armor
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 529 m2
Autres permis dans cette ville
Permis de construire
02220625D0045
Châtelaudren-Plouagat, Côtes-d'Armor
Extension de surface sans transformation
Logements : -
Surface : 1.410 m2
Permis de construire
02220613D0032
Plouagat, Côtes-d'Armor
Extension de surface sans transformation
Logements : -
Surface : 192 m2
Declaration prealable
02220626D0013
Châtelaudren-Plouagat, Côtes-d'Armor
Extension de surface sans transformation
Logements : -
Surface : 17 m2
Declaration prealable
02220625D0083
Chatelaudren-Plouagat, Côtes-d'Armor
Extension de surface sans transformation
Logements : -
Surface : 11 m2
Declaration prealable
02220625D0079
Chatelaudren-Plouagat, Côtes-d'Armor
Extension de surface sans transformation
Logements : -
Surface : 18 m2
Permis de construire
02220625D0026
Chatelaudren-Plouagat, Côtes-d'Armor
Extension de surface sans transformation
Logements : -
Surface : 1.258 m2