Permis de construire Autorisé

07410322A0001

Non renseigné

Domancy / Haute-Savoie / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 0828 CHEMIN DES GRANDES VERNES DOMANCY 74700

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

737 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2022

Autorisation

23/05/2022

Décision

23/05/2022

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Domancy (74103)
Département: Haute-Savoie (74)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 74700
Adresse: 0828 CHEMIN DES GRANDES VERNES DOMANCY 74700

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: LES TROIS ROUES
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: 0B 3883
Parcelle 2: 0B 3885
Parcelle 3: 0B 3887

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

LES TROIS ROUES

SIREN 415185164

Personnes physiques identifiées dans cette branche

LAURENCE MAUJEAN

Gérant - né(e) en 1971

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f73cf2d-7bc4-4b5a-b912-718d6991f0a0

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 0828
Voie terrain: CHEMIN DES GRANDES VERNES
Localité terrain: DOMANCY
Commune source: 74103
SIREN demandeur: 415185164
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: DOMANCY
Code postal demandeur: 74700
Prise en compte autorisation: 2022-05
Dernière mise à jour Sitadel: 202205
Date réelle de dépôt: 01/01/2022
Date réelle d’autorisation: 23/05/2022

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