Declaration prealable Autorisé

03407717M0034

Transformation sans extension ni diminution de surface

Clapiers / Hérault / Occitanie

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Adresse 531 AVENU GEORGES FRECHE CLAPIERS 34830

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

0 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

79.324 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2017

Autorisation

03/05/2017

Décision

03/05/2017

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Clapiers (34077)
Département: Hérault (34)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 34830
Adresse: 531 AVENU GEORGES FRECHE CLAPIERS 34830

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation sans extension ni diminution de surface
Destination principale: Commerce
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de transformation: Transformation de locaux non résidentiels

Surfaces par destination

Destination	Avant	Transformée	Issue de transformation
Habitation	99 m²	0 m²	0 m²
Locaux	1.311 m²	456 m²	456 m²
Commerce	982 m²	456 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: LE PLEIN AIR DES CHENES
Code juridique demandeur: 5202
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: CE 7
Parcelle 2: CE 8

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

LE PLEIN AIR DES CHENES (PAC)

SIREN 467800496

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

HERVE BELLEFROID (BELLEFROID)

Président du conseil d'administration - né(e) en 1960

Autre

533811832

SIREN 533811832

Gérant

819750340

SIREN 819750340

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Déclaration préalable
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation sans extension ni diminution de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 531
Voie terrain: AVENU GEORGES FRECHE
Localité terrain: CLAPIERS
Commune source: 34077
SIREN demandeur: 467800496
SIRET demandeur: 46780049600011
Code APE demandeur: 55.30Z
Localité demandeur: CLAPIERS
Code postal demandeur: 34830
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2017-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-05
Date réelle de dépôt: 01/01/2017
Date réelle d’autorisation: 03/05/2017
Type de locaux transformés: Bureaux
Type de service public: Non rempli

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