Permis de construire Travaux terminés

08803113V0004

Extension de surface sans transformation

Balleville / Vosges / Grand Est

Exporter PDF

Adresse ANSANGES BALLEVILLE 88170

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.254 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

91.640 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2013

Autorisation

18/06/2013

Décision

18/06/2013

Début chantier

14/02/2014

Fin travaux

16/01/2015

Localisation

Commune: Balleville (88031)
Département: Vosges (88)
Région: Grand Est (44)
Code postal: 88170
Adresse: ANSANGES BALLEVILLE 88170

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	3.933 m²	627 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	3.933 m²	627 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GAEC DES ANSANGES
Code juridique demandeur: 6533
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: ZE 51
Parcelle 2: ZE 50
Parcelle 3: ZE 5

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GAEC DES ANSANGES

SIREN 338063316

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BENEDICTE MARIE-THERESE MEYER (ROLIN)

Gérant - né(e) en 1974

PIERRE PASSETEMPS-PHILBERT

Gérant - né(e) en 1964

PIERRE-JEAN LAURENT

Gérant - né(e) en 1966

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: ANSANGES
Localité terrain: BALLEVILLE
Commune source: 88031
SIREN demandeur: 338063316
SIRET demandeur: 33806331600016
Code APE demandeur: 01.41Z
Localité demandeur: BALLEVILLE
Code postal demandeur: 88170
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-07
Prise en compte ouverture chantier: 2014-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2013
Date réelle d’autorisation: 18/06/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 14/02/2014
Date réelle d’achèvement travaux: 16/01/2015
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 15/05/2013

08803113V0003

Balleville, Vosges

Balleville, Vosges

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 42 m²