Permis de construire Travaux terminés

0690891300008

Nouvelle construction

Francheville / Rhône / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse ALLEE DE L'ETOILE D'ALAI FRANCHEVILLE 69340

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

2.381 m²

Surface démolie

731 m²

Surface du terrain

7.518 m²

Dates du dossier

Dépôt

26/06/2015

Autorisation

30/08/2013

Décision

30/08/2013

Début chantier

10/12/2013

Fin travaux

26/06/2015

Localisation

Commune: Francheville (69089)
Département: Rhône (69)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 69340
Adresse: ALLEE DE L'ETOILE D'ALAI FRANCHEVILLE 69340

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 731 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 731 m²
Service public démoli: 731 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	731 m²	2.381 m²	731 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	731 m²	2.381 m²	731 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: COMMUNE DE TASSIN LA DEMI LUNE
Code juridique demandeur: 7210
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: BE 35

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

COMMUNE DE TASSIN LA DEMI LUNE

SIREN 216902445

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: ALLEE DE L'ETOILE D'ALAI
Localité terrain: FRANCHEVILLE
Commune source: 69089
SIREN demandeur: 216902445
SIRET demandeur: 21690244500016
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: TASSIN LA DEMI-LUNE
Code postal demandeur: 69160
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-08
Prise en compte ouverture chantier: 2014-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-12
Date réelle de dépôt: 26/06/2015
Date réelle d’autorisation: 30/08/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 10/12/2013
Date réelle d’achèvement travaux: 26/06/2015
Type de service public: Culture et loisir

Dossiers potentiellement liés

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Permis de construire Décision du 10/12/2013