Permis de construire Autorisé

04406815F1026

Nouvelle construction

Guenrouet / Loire-Atlantique / Pays de la Loire

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Adresse LIEU- LE HAUT BREIL NOTRE DAME DE GRACE GUENROUET 44530

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

349 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

57.691 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

07/09/2015

Décision

07/09/2015

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Guenrouet (44068)
Département: Loire-Atlantique (44)
Région: Pays de la Loire (52)
Code postal: 44530
Adresse: LIEU- LE HAUT BREIL NOTRE DAME DE GRACE GUENROUET 44530

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	349 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	349 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: DES BOULEAUX
Code juridique demandeur: 6598
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: YO 246

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

DES BOULEAUX

SIREN 792089617

Personnes physiques identifiées dans cette branche

SYLVAIN PERRIGOT

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1989

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LIEU- LE HAUT BREIL
Lieu-dit terrain: NOTRE DAME DE GRACE
Localité terrain: GUENROUET
Commune source: 44068
SIREN demandeur: 792089617
SIRET demandeur: 79208961700015
Code APE demandeur: 01.41Z
Localité demandeur: GUENROUET
Code postal demandeur: 44530
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2015-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 07/09/2015
Type de service public: Non rempli

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