Permis de construire Chantier commencé

04317414P0006

Extension de surface sans transformation

Saint-Christophe-Sur-Dolaison / Haute-Loire / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse ZA CLE DES CHAMPS SAINT-CHRISTOPHE-SUR-DOLAISON 43370

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

71 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

19.700 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2014

Autorisation

11/07/2014

Décision

11/07/2014

Début chantier

22/04/2015

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Saint-Christophe-Sur-Dolaison (43174)
Département: Haute-Loire (43)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 43370
Adresse: ZA CLE DES CHAMPS SAINT-CHRISTOPHE-SUR-DOLAISON 43370

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Location
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Résidence
Résidence: Résidence de tourisme

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	71 m²	0 m²	0 m²
Locaux	61 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 2
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 2
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 2
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI LA CHAMP
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: A 1375

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI LA CHAMP

SIREN 429723422

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ANDRE JEAN-BAPTISTE GORY

Autre - né(e) en 1961

CARINE JOSETTE GIBERT

Autre - né(e) en 1972

FRANCOIS GEORGES BOYER

Autre - né(e) en 1950

GABRIEL GAGNE

Autre - né(e) en 1956

JEAN-LUC BERANGER

Autre - né(e) en 1962

MARIE-CLAUDE GAGNE (QUEYREYRE)

Autre - né(e) en 1951

MAURICE BRUNEL

Autre - né(e) en 1938

MYRIAM XAVIERE JEANNE GAGNE (BOURGIN)

Autre - né(e) en 1976

RENE CHARREYRE

Autre - né(e) en 1953

YANNICK GAGNE

Autre - né(e) en 1974

DENIS PIERRE GAGNE

Liquidateur - né(e) en 1959

Autre

400110482

SIREN 400110482

Autre

430078535

SIREN 430078535

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: ZA CLE DES CHAMPS
Localité terrain: SAINT-CHRISTOPHE-SUR-DOLAISON
Commune source: 43174
SIREN demandeur: 429723422
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: SAINT-CHRISTOPHE-SUR-DOLAISON
Code postal demandeur: 43370
Nombre de niveaux maximum: 1
Prise en compte autorisation: 2014-07
Prise en compte ouverture chantier: 2015-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2014
Date réelle d’autorisation: 11/07/2014
Date réelle d’ouverture chantier: 22/04/2015
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 2
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 24/10/2014