Logements créés
Non renseigné
Permis de construire
Travaux terminés
09304816B0128
Extension de surface sans transformation
Adresse
202 B RUE EDOUARD BRANLY MONTREUIL 93100
Voir la ville
Logements démolis
Non renseigné
Surface créée
114 m2
Surface démolie
22 m2
Surface du terrain
415 m2
Dates du dossier
Dépôt
01/01/2016
Autorisation
25/11/2016
Décision
25/11/2016
Début chantier
23/02/2017
Fin travaux
31/08/2017
Localisation
- Commune
- Montreuil (93048)
- Département
- Seine-Saint-Denis (93)
- Région
- Île-de-France (11)
- Code postal
- 93100
- Adresse
- 202 B RUE EDOUARD BRANLY MONTREUIL 93100
Carte
Centre communalLe marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.
Suivi par email
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Avertissement sur les données
Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.
Projet et codes métier
Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.
- Type de dossier source
- Permis de construire
- Statut du dossier
- Travaux terminés
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination principale
- Commerce
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
Démolition intégrée au permis
Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.
- Surface démolie
- 22 m2
- Logements démolis
- Non renseigné
- Habitation démolie
- 22 m2
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Démolie | Transformée | Issue de transformation |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 97 m2 | 47 m2 | 22 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Locaux | 0 m2 | 67 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Commerce | 0 m2 | 67 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Agricole | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Service public | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
Logements
Aucune information communiquée sur les logements.
Demandeur, source et cadastre
- Demandeur
- Non renseigné
- Code juridique demandeur
- Non renseigné
- Type demandeur
- Non renseigné
- Année de dépôt
- 2016
- Parcelle 1
- E 123
- Parcelle 2
- E 121
Interventions déclarées
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveau supplémentaire
- Non
Traçabilité
Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.
- État du dossier
- Travaux terminés
- Type source
- Permis de construire
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Jeu de données
- data.gouv.fr
- Ressource
- 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf
Données complémentaires du dossier
Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.
- Numéro de voie terrain
- 202 B
- Voie terrain
- RUE EDOUARD BRANLY
- Localité terrain
- MONTREUIL
- Commune source
- 93048
- Localité demandeur
- MONTREUIL
- Code postal demandeur
- 93100
- Nombre de chambres
- 0
- Nombre de niveaux maximum
- 0
- Prise en compte autorisation
- 2016-12
- Prise en compte ouverture chantier
- 2017-02
- Dernière mise à jour Sitadel
- 2017-11
- Date réelle de dépôt
- 01/01/2016
- Date réelle d’autorisation
- 25/11/2016
- Date réelle d’ouverture chantier
- 23/02/2017
- Date réelle d’achèvement travaux
- 31/08/2017
- Type de service public
- Non rempli
Dossiers potentiellement liés
Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.
Declaration prealable
09304816B0147
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Nouvelle construction
Logements : -
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Permis de construire
09304816B0136
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Extension de surface sans transformation
Logements : -
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09304816B0199
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Transformation sans extension ni diminution de surface
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Surface : 0 m2
Declaration prealable
09304816B0111
Montreuil, Seine-Saint-Denis
Transformation sans extension ni diminution de surface
Logements : 1
Surface : 0 m2
Declaration prealable
09304816B0143
Montreuil, Seine-Saint-Denis
Transformation sans extension ni diminution de surface
Logements : 1
Surface : 0 m2
Declaration prealable
09304816B0122
Montreuil, Seine-Saint-Denis
Transformation sans extension ni diminution de surface
Logements : 1
Surface : 0 m2
Permis de construire
09304816B0199
Montreuil, Seine-Saint-Denis
Transformation avec extension de surface
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Surface : 47 m2
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09304825B0109
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Transformation avec diminution de surface
Logements : -
Surface : 0 m2
Permis de construire
09304825B0119
Montreuil, Seine-Saint-Denis
Transformation avec extension de surface
Logements : -
Surface : 30 m2
Declaration prealable
09304824B0005
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Extension de surface sans transformation
Logements : -
Surface : 13 m2
Declaration prealable
09304819B0087
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Transformation avec extension de surface
Logements : -
Surface : 32 m2
Declaration prealable
09304818B0103
Montreuil, Seine-Saint-Denis
Extension de surface sans transformation
Logements : -
Surface : 2 m2