Permis de construire Travaux terminés

04909916C0161

Nouvelle construction

Cholet / Maine-et-Loire / Pays de la Loire

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Adresse 17 RUE DES TREFLES - ZAC DU VAL D CHOLET 49300

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

114 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

411 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

21/12/2016

Décision

21/12/2016

Début chantier

26/04/2017

Fin travaux

15/11/2017

Localisation

Commune: Cholet (49099)
Département: Maine-et-Loire (49)
Région: Pays de la Loire (52)
Code postal: 49300
Adresse: 17 RUE DES TREFLES - ZAC DU VAL D CHOLET 49300

Carte

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	114 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 1
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: CY 949

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Oui
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 17
Voie terrain: RUE DES TREFLES - ZAC DU VAL D
Localité terrain: CHOLET
Commune source: 49099
Localité demandeur: LA SEGUINIERE
Code postal demandeur: 49280
Nombre de niveaux maximum: 2
Prise en compte autorisation: 2016-12
Prise en compte ouverture chantier: 2017-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-12
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 21/12/2016
Date réelle d’ouverture chantier: 26/04/2017
Date réelle d’achèvement travaux: 15/11/2017
Résidence principale ou secondaire: Résidence secondaire
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Garage

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Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 06/06/2016

04909916C0131

Cholet, Maine-et-Loire

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 06/06/2016

04909916C0122

Cholet, Maine-et-Loire

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 25/05/2016

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Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

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Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

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Transformation avec extension de surface

Logements : 2 Surface : 36 m²

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Logements : 1 Surface : 0 m²

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Cholet, Maine-et-Loire

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²