Permis de construire Travaux terminés

07919120X0131

Nouvelle construction

Niort / Deux-Sèvres / Nouvelle-Aquitaine

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Adresse 340 AVENU DE PARIS NIORT 79000

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

2.295 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

2.776 m²

Dates du dossier

Dépôt

29/04/2021

Autorisation

03/03/2020

Décision

03/03/2020

Début chantier

29/04/2021

Fin travaux

26/01/2023

Localisation

Commune: Niort (79191)
Département: Deux-Sèvres (79)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 79000
Adresse: 340 AVENU DE PARIS NIORT 79000

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Hébergement hôtelier
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	2.295 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SEOLIS
Code juridique demandeur: 5615
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: HW 71
Parcelle 2: HW 185
Parcelle 3: HW 189

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SEOLIS

SIREN 492041066

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

LAURENT HERBELIN

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1972

SEBASTIEN JOEL GUINDET

Directeur Général - né(e) en 1978

DOMINIQUE RENE BROUARD

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1955

JEAN-MICHEL ANTONIN MARIE BEAUDIC

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1951

NICOLAS MARCEL RAGOT

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1984

PHILIPPE MOUILLER

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1969

REGIS RENE SIMON GUILLOTEAU

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1960

AUDE MARIE SONIA MOREAU (CLISSON)

Membre du directoire - né(e) en 1970

THIERRY DROUIN

Membre du directoire - né(e) en 1967

ROLAND MOTARD

Président du conseil de surveillance - né(e) en 1948

YANNICK MICHEL PILPAY

Président du directoire - né(e) en 1974

DANIEL CLAUDE GERARD JOLLIT

Vice-Président - né(e) en 1963

Commissaire aux comptes suppléant

481805240

SIREN 481805240

Autre

751401142

SIREN 751401142

Commissaire aux comptes titulaire

GROUPE Y AUDIT (GROUPE Y)

SIREN 377530563

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CHRISTOPHE FREDERIC MICHEL MALECOT

Directeur Général - né(e) en 1965

Président de SAS

443755483

SIREN 443755483

Commissaire aux comptes titulaire

EXPRES

SIREN 790203673

Personnes physiques identifiées dans cette branche

MICHEL AIMÉ

Président de SAS - né(e) en 1947

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 340
Voie terrain: AVENU DE PARIS
Localité terrain: NIORT
Commune source: 79191
SIREN demandeur: 492041066
SIRET demandeur: 49204106600027
Code APE demandeur: 35.14Z
Localité demandeur: NIORT
Code postal demandeur: 79000
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2020-08
Prise en compte ouverture chantier: 2021-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-04
Date réelle de dépôt: 29/04/2021
Date réelle d’autorisation: 03/03/2020
Date réelle d’ouverture chantier: 29/04/2021
Date réelle d’achèvement travaux: 26/01/2023
Type de service public: Non rempli

Niort, Deux-Sèvres

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 92,80 m²