Permis de construire Travaux terminés

08520416C0014

Nouvelle construction

Saint-Christophe-Du-Ligneron / Vendée / Pays de la Loire

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Adresse L'HUBERTIERE SAINT-CHRISTOPHE-DU-LIGNERON 85204

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

961 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

20.057 m²

Dates du dossier

Dépôt

20/07/2020

Autorisation

11/07/2016

Décision

11/07/2016

Début chantier

11/11/2017

Fin travaux

20/07/2020

Localisation

Commune: Saint-Christophe-Du-Ligneron (85204)
Département: Vendée (85)
Région: Pays de la Loire (52)
Code postal: 85204
Adresse: L'HUBERTIERE SAINT-CHRISTOPHE-DU-LIGNERON 85204

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	953 m²	961 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	953 m²	961 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GAEC LA BELLE EPINE
Code juridique demandeur: 6533
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: ZR 39

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GAEC LA BELLE EPINE

SIREN 433885399

Personnes physiques identifiées dans cette branche

GUILLAUME MICHEL GERARD LOIZEAU

Gérant - né(e) en 1977

SEBASTIEN JACQUES BERNARD RABILLER

Gérant - né(e) en 1983

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: L'HUBERTIERE
Localité terrain: SAINT-CHRISTOPHE-DU-LIGNERON
Commune source: 85204
SIREN demandeur: 433885399
SIRET demandeur: 43388539900017
Code APE demandeur: 01.50Z
Localité demandeur: SAINT-CHRISTOPHE-DU-LIGNER
Code postal demandeur: 85670
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2016-07
Prise en compte ouverture chantier: 2020-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2020-07
Date réelle de dépôt: 20/07/2020
Date réelle d’autorisation: 11/07/2016
Date réelle d’ouverture chantier: 11/11/2017
Date réelle d’achèvement travaux: 20/07/2020
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

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Permis de construire Décision du 11/04/2017