Declaration prealable Autorisé

01473525U0009

Nouvelle construction

Vendeuvre / Calvados / Normandie

Exporter PDF

Adresse RUE PRINCIPALE ESCURES SUR FAVIERES VENDEUVRE 14170

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

24 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

11.630 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2025

Autorisation

07/05/2025

Décision

07/05/2025

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Vendeuvre (14735)
Département: Calvados (14)
Région: Normandie (28)
Code postal: 14170
Adresse: RUE PRINCIPALE ESCURES SUR FAVIERES VENDEUVRE 14170

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	12 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	12 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCEA HAGHEBAERT
Code juridique demandeur: 6597
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2025
Parcelle 1: YD 26

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCEA HAGHEBAERT

SIREN 434992731

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

DAVID WILLIAM GERMAIN HAGHEBAERT

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1975

JEREMIE HAGHEBAERT

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1977

MATTHIEU HAGHEBAERT

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1981

SAMUEL GABRIEL HAGHEBAERT

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1981

Associé indéfiniment responsable

801552308

SIREN 801552308

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Déclaration préalable
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE PRINCIPALE
Lieu-dit terrain: ESCURES SUR FAVIERES
Localité terrain: VENDEUVRE
Commune source: 14735
SIREN demandeur: 434992731
SIRET demandeur: 43499273100027
Code APE demandeur: 01.11Z
Localité demandeur: VENDEUVRE
Code postal demandeur: 14170
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2025-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-04
Date réelle de dépôt: 01/01/2025
Date réelle d’autorisation: 07/05/2025
Type de service public: Non rempli

Vendeuvre, Calvados

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 83 m²