Permis de construire Travaux terminés

00716813D0008

Transformation avec extension de surface

Orgnac-L Aven / Ardèche / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse MASSARGUES ORGNAC-L AVEN 07150

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

102 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

908 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/11/2014

Autorisation

28/02/2014

Décision

28/02/2014

Début chantier

25/03/2014

Fin travaux

01/11/2014

Localisation

Commune: Orgnac-L Aven (07168)
Département: Ardèche (07)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 07150
Adresse: MASSARGUES ORGNAC-L AVEN 07150

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de transformation: Transformation de locaux non résidentiels

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	90 m²	51 m²	30 m²	30 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	90 m²	51 m²	30 m²	30 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: AM 382
Parcelle 2: AM 381
Parcelle 3: AM 349

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: MASSARGUES
Localité terrain: ORGNAC-L AVEN
Commune source: 07168
Localité demandeur: ORGNAC-L AVEN
Code postal demandeur: 07150
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2014-04
Prise en compte ouverture chantier: 2014-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-08
Date réelle de dépôt: 01/11/2014
Date réelle d’autorisation: 28/02/2014
Date réelle d’ouverture chantier: 25/03/2014
Date réelle d’achèvement travaux: 01/11/2014
Type de locaux transformés: Industrie
Type de service public: Non rempli

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 10/10/2013