Permis de construire Travaux terminés

04803917C0011

Nouvelle construction

Chanac / Lozère / Occitanie

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Adresse 11 CHEMIN DE LA PLONE CHANAC 48230

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

72 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

1.001 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2017

Autorisation

18/09/2017

Décision

18/09/2017

Début chantier

02/12/2017

Fin travaux

31/05/2018

Localisation

Commune: Chanac (48039)
Département: Lozère (48)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 48230
Adresse: 11 CHEMIN DE LA PLONE CHANAC 48230

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	154 m²	72 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: M B M
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: A 1701
Parcelle 2: A 1699

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

M B M

SIREN 828870576

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEAN-MARIE ARNAL

Gérant - né(e) en 1979

Associé indéfiniment responsable

518815527

SIREN 518815527

Associé indéfiniment responsable

SFGE

SIREN 343300034

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEAN-MICHEL GAC

Autre - né(e) en 1977

Président de SAS

COOPERATIVE EVEN

SIREN 777588302

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BERNARD PASCAL MARIE SALIOU

Administrateur - né(e) en 1972

PATRICE CORLOSQUET

Administrateur - né(e) en 1974

YVES KERMARREC

Administrateur - né(e) en 1975

GERALDINE CHRISTIANE BLIN (BOURHIS)

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1973

PAUL GUILLOU

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1967

JEAN-MICHEL YVES GAC

Président du conseil d'administration - né(e) en 1977

Commissaire aux comptes titulaire

OUEST CONSEILS AUDIT (OUEST CONSEILS QUIMPER)

SIREN 377180195

Personnes physiques identifiées dans cette branche

PIERRE-YVES LE CORRE

Administrateur - né(e) en 1970

DOMINIQUE DENIEL

Directeur général délégué - né(e) en 1971

FLORENT MICHEL

Directeur général délégué - né(e) en 1982

LAETITIA GUILLEMOT (LANNUZEL)

Directeur général délégué - né(e) en 1984

DAVID TRIPON

Président du conseil d'administration - né(e) en 1972

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 11
Voie terrain: CHEMIN DE LA PLONE
Localité terrain: CHANAC
Commune source: 48039
SIREN demandeur: 828870576
SIRET demandeur: 82887057600018
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: MILLAU
Code postal demandeur: 12100
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2017-10
Prise en compte ouverture chantier: 2018-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2018-05
Date réelle de dépôt: 01/01/2017
Date réelle d’autorisation: 18/09/2017
Date réelle d’ouverture chantier: 02/12/2017
Date réelle d’achèvement travaux: 31/05/2018
Type de service public: Non rempli

Chanac, Lozère

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 190 m²