Permis de construire Chantier commencé

00706124G0003

Nouvelle construction

Chauzon / Ardèche / Auvergne-Rhône-Alpes

Exporter PDF

Adresse 150 CHEMIN DE LA HAIE CHAUZON 07120

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.132 m²

Surface démolie

1.080 m²

Surface du terrain

25.655 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2024

Autorisation

23/05/2024

Décision

23/05/2024

Début chantier

06/01/2025

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Chauzon (07061)
Département: Ardèche (07)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 07120
Adresse: 150 CHEMIN DE LA HAIE CHAUZON 07120

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 1.080 m²
Logements démolis: Non renseigné
Habitation démolie: 360 m²
Locaux démolis: 360 m²
Agricole démoli: 360 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	360 m²	0 m²	360 m²
Locaux	360 m²	566 m²	360 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	360 m²	566 m²	360 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GAEC RABOUILLET
Code juridique demandeur: 6533
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2024
Parcelle 1: C 30

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GAEC RABOUILLET (GAEC RABOUILLET)

SIREN 982892036

Personnes physiques identifiées dans cette branche

EMILIE DUPUY

Gérant - né(e) en 1984

JOSSELIN JACQUES LAURENT ARNAUD

Gérant - né(e) en 1983

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 150
Voie terrain: CHEMIN DE LA HAIE
Localité terrain: CHAUZON
Commune source: 07061
SIREN demandeur: 982892036
SIRET demandeur: 98289203600012
Code APE demandeur: 01.45Z
Localité demandeur: CHAUZON
Code postal demandeur: 07120
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2024-05
Prise en compte ouverture chantier: 2025-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2024
Date réelle d’autorisation: 23/05/2024
Date réelle d’ouverture chantier: 06/01/2025
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

13/01/2025