Permis de construire Autorisé

04005216F0002

Nouvelle construction

Bourdalat / Landes / Nouvelle-Aquitaine

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Adresse MAISONNEUVE BOURDALAT 40190

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

720 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

12/07/2016

Décision

12/07/2016

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Bourdalat (40052)
Département: Landes (40)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 40190
Adresse: MAISONNEUVE BOURDALAT 40190

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	720 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	720 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: LES TROIS SITES
Code juridique demandeur: 6597
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: A 378

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

LES TROIS SITES

SIREN 442944377

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

DAMIEN DUPEYRON

Autre - né(e) en 1985

DAVID BASTIEN LESPINE

Autre - né(e) en 1983

MARION VANESSA DUPEYRON (LESPINE)

Autre - né(e) en 1986

JEAN-MARC ALAIN BOUQUE

Gérant - né(e) en 1963

Associé indéfiniment responsable

812709954

SIREN 812709954

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: MAISONNEUVE
Localité terrain: BOURDALAT
Commune source: 40052
SIREN demandeur: 442944377
SIRET demandeur: 44294437700013
Code APE demandeur: 01.11Z
Localité demandeur: BOURDALAT
Code postal demandeur: 40190
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2016-08
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-08
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 12/07/2016
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire Décision du 24/03/2016

04005216F0001

Bourdalat, Landes

Bourdalat, Landes

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 110 m²