Permis de construire Autorisé

03429820Z0004

Nouvelle construction

Sauvian / Hérault / Occitanie

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Adresse AV PAUL VIDAL SAUVIAN 34410

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Logements créés

136

Logements démolis

Surface créée

8.162 m²

Surface démolie

1.176 m²

Surface du terrain

162 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2020

Autorisation

15/10/2020

Décision

15/10/2020

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Sauvian (34298)
Département: Hérault (34)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 34410
Adresse: AV PAUL VIDAL SAUVIAN 34410

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Logement de fonction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 1.176 m²
Logements démolis: 0
Habitation démolie: 50 m²
Locaux démolis: 1.126 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	50 m²	7.511 m²	50 m²	0 m²
Locaux	1.126 m²	651 m²	1.126 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 136
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 136
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 87
3 pièces créés: 40
4 pièces créés: 9
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 41
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: ILOT RIVE DROITE
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: AH 20
Parcelle 2: AH 21
Parcelle 3: AH 22

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

ILOT RIVE DROITE

SIREN 884938846

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Président de SAS

BUESA AP

SIREN 348819392

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Président de SAS

885308734

SIREN 885308734

Commissaire aux comptes titulaire

928419951

SIREN 928419951

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: AV PAUL VIDAL
Localité terrain: SAUVIAN
Commune source: 34298
SIREN demandeur: 884938846
SIRET demandeur: 88493884600018
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: BEZIERS
Code postal demandeur: 34500
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2020-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2020-10
Date réelle de dépôt: 01/01/2020
Date réelle d’autorisation: 15/10/2020
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 136
Type d’annexe: Pas d’annexe

Sauvian, Hérault

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 88,01 m²