Declaration prealable Travaux terminés

0384082600007

Extension de surface sans transformation

Saint-Just-Chaleyssin / Isère / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 140 IMPASSE DE LA SÉVENNE SAINT-JUST-CHALEYSSIN 38540

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

20 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

681 m²

Dates du dossier

Dépôt

05/02/2026

Autorisation

03/04/2026

Décision

03/04/2026

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

01/03/2022

Localisation

Commune: Saint-Just-Chaleyssin (38408)
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 38540
Adresse: 140 IMPASSE DE LA SÉVENNE SAINT-JUST-CHALEYSSIN 38540

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Lotissement

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	148 m²	10 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	148 m²	10 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2026
Parcelle 1: ZC 121

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Déclaration préalable
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Lotissement
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 140
Voie terrain: IMPASSE DE LA SÉVENNE
Localité terrain: SAINT-JUST-CHALEYSSIN
Commune source: 38408
Localité demandeur: ST JUST CHALEYSSIN
Code postal demandeur: 38540
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2026-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2026-04
Date réelle de dépôt: 05/02/2026
Date réelle d’autorisation: 03/04/2026
Date réelle d’achèvement travaux: 01/03/2022
Type de service public: Non rempli

Logements : 1 Surface : 125 m²