Permis de construire Chantier commencé

01504621M0004

Transformation sans extension ni diminution de surface

Chaussenac / Cantal / Auvergne-Rhône-Alpes

Exporter PDF

Adresse 4 RUE DU BAR DE MOLAT CHAUSSENAC 15700

Voir la ville

Logements créés

Logements démolis

Surface créée

0 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

5.590 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2021

Autorisation

24/11/2021

Décision

24/11/2021

Début chantier

01/03/2022

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Chaussenac (15046)
Département: Cantal (15)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 15700
Adresse: 4 RUE DU BAR DE MOLAT CHAUSSENAC 15700

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation sans extension ni diminution de surface
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Type de transformation: Transformation de locaux en logements
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	178 m²
Locaux	288 m²	0 m²	0 m²	178 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	0 m²	-
Agricole	-	-	-	178 m²	-
Autres	-	-	-	0 m²	-
Service public	-	-	-	0 m²	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 1
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: ZD 36
Parcelle 2: ZD 15

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation sans extension ni diminution de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 4
Voie terrain: RUE DU BAR DE MOLAT
Localité terrain: CHAUSSENAC
Commune source: 15046
Localité demandeur: MARLY-LE-ROI
Code postal demandeur: 78160
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2021-11
Prise en compte ouverture chantier: 2022-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-03
Date réelle de dépôt: 01/01/2021
Date réelle d’autorisation: 24/11/2021
Date réelle d’ouverture chantier: 01/03/2022
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type de locaux transformés: Industrie
Type d’annexe: Pas d’annexe

Autres permis dans cette ville

Permis de construire

11/12/2020

01504620M0002

Chaussenac, Cantal

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 49 m²

Permis de construire

07/08/2018

01504618M0002

Chaussenac, Cantal

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 92 m²

Permis de construire

11/03/2015

01504615M0001

Chaussenac, Cantal

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 87 m²

Declaration prealable

06/03/2026

0150462600001

Chaussenac, Cantal

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : - Surface : 0 m²

Declaration prealable

19/01/2023

01504623M0001

Chaussenac, Cantal

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 10 m²

Permis de construire

25/02/2021

01504620M0003

Chaussenac, Cantal

Transformation avec diminution de surface

Logements : - Surface : 0 m²