Permis de construire Chantier commencé

03008318P0013

Extension de surface sans transformation

Codognan / Gard / Occitanie

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Adresse 343 RUE DE L'EGLISE CODOGNAN 30920

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

49 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

1.381 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2018

Autorisation

02/08/2018

Décision

02/08/2018

Début chantier

14/09/2018

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Codognan (30083)
Département: Gard (30)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 30920
Adresse: 343 RUE DE L'EGLISE CODOGNAN 30920

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Hôtels ou non résidentiel selon le fichier
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	117 m²	0 m²
Locaux	0 m²	49 m²
Commerce	0 m²	49 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: LES 4 AMANDIERS
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2018
Parcelle 1: AD 412

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

LES 4 AMANDIERS

SIREN 819441049

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CHRISTOPHE CHABAUD

Autre - né(e) en 1977

NANCY ROXANE DANIEL

Autre - né(e) en 1980

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 343
Voie terrain: RUE DE L'EGLISE
Localité terrain: CODOGNAN
Commune source: 30083
SIREN demandeur: 819441049
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: CODOGNAN
Code postal demandeur: 30920
Nombre de chambres: 1
Nombre de niveaux maximum: 1
Prise en compte autorisation: 2018-08
Prise en compte ouverture chantier: 2018-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2018-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2018
Date réelle d’autorisation: 02/08/2018
Date réelle d’ouverture chantier: 14/09/2018
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Declaration prealable Décision du 27/09/2018