Permis de construire Travaux terminés

04215614R0001

Extension de surface sans transformation

Neulise / Loire / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse ZA LES JACQUINS NEULISE 42590

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

54 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

16.547 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2014

Autorisation

13/07/2015

Décision

13/07/2015

Début chantier

13/10/2015

Fin travaux

13/11/2015

Localisation

Commune: Neulise (42156)
Département: Loire (42)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 42590
Adresse: ZA LES JACQUINS NEULISE 42590

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	360 m²	0 m²
Locaux	134 m²	27 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	134 m²	0 m²
Service public	0 m²	27 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS ENTRE LOIRE ET RHONE
Code juridique demandeur: 7346
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: ZP 82

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: ZA LES JACQUINS
Localité terrain: NEULISE
Commune source: 42156
SIREN demandeur: 244200630
SIRET demandeur: 24420063000022
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: SAINT-SYMPHORIEN-DE-LAY
Code postal demandeur: 42470
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2016-04
Prise en compte ouverture chantier: 2016-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-04
Date réelle de dépôt: 01/01/2014
Date réelle d’autorisation: 13/07/2015
Date réelle d’ouverture chantier: 13/10/2015
Date réelle d’achèvement travaux: 13/11/2015
Type de service public: Culture et loisir

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 18/06/2014