Permis de construire Annulé

0950631900029

Nouvelle construction

Bezons / Val-d'Oise / Île-de-France

Exporter PDF

Adresse 12 QUAIVOLTAIRE 213-219 RUE MICHEL CARRE BEZONS 95870

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

7.874 m²

Surface démolie

4.112 m²

Surface du terrain

4.314 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2019

Autorisation

13/01/2020

Décision

13/01/2020

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Bezons (95063)
Département: Val-d'Oise (95)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 95870
Adresse: 12 QUAIVOLTAIRE 213-219 RUE MICHEL CARRE BEZONS 95870

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Annulé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 4.112 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 4.112 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	4.112 m²	7.874 m²	4.112 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	7.874 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI KORIAN BEZONS IMMOBILIER
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2019
Parcelle 1: AL 90
Parcelle 2: AL 159
Parcelle 3: AL 161

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI KORIAN BEZONS IMMOBILIER

SIREN 831139936

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Gérant

830406575

SIREN 830406575

Autre

830444196

SIREN 830444196

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Annulé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 12
Voie terrain: QUAIVOLTAIRE
Lieu-dit terrain: 213-219 RUE MICHEL CARRE
Localité terrain: BEZONS
Commune source: 95063
SIREN demandeur: 831139936
SIRET demandeur: 83113993600015
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: PARIS
Code postal demandeur: 75008
Nombre de chambres: 125
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2020-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2020-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2019
Date réelle d’autorisation: 13/01/2020
Type de service public: Santé

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire Décision du 18/06/2019