Declaration prealable Autorisé

07832216O0024

Nouvelle construction

Jouy-En-Josas / Yvelines / Île-de-France

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Adresse 10 CHEMIN DE LA BUTTE AU B JOUY-EN-JOSAS 78350

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

78 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

12.124 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

17/08/2016

Décision

17/08/2016

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Jouy-En-Josas (78322)
Département: Yvelines (78)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 78350
Adresse: 10 CHEMIN DE LA BUTTE AU B JOUY-EN-JOSAS 78350

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	580 m²	39 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	580 m²	39 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: ACTIONS ET RESSOURCES POUR L'INSERTION SOCIALE PAR LE SOIN ET L'EDUCATION
Code juridique demandeur: 9220
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: AB 625

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

ACTIONS ET RESSOURCES POUR L'INSERTION SOCIALE PAR LE SOIN ET L'EDUCATION (A.R.I.S.S.E)

SIREN 332468032

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Déclaration préalable
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: 10 CHEMIN DE LA BUTTE AU B
Localité terrain: JOUY-EN-JOSAS
Commune source: 78322
SIREN demandeur: 332468032
SIRET demandeur: 33246803200070
Code APE demandeur: 88.99B
Localité demandeur: JOUY-EN-JOSAS
Code postal demandeur: 78350
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2016-08
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-08
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 17/08/2016
Type de service public: Plusieurs types renseignés

Dossiers potentiellement liés

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 06/04/2017