Permis d amenager Autorisé

04308420P0001

Non renseigné

Cussac-Sur-Loire / Haute-Loire / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse RUE DES MESANGES CUSSAC-SUR-LOIRE 43370

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

8.392 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2020

Autorisation

03/09/2020

Décision

03/09/2020

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Cussac-Sur-Loire (43084)
Département: Haute-Loire (43)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 43370
Adresse: RUE DES MESANGES CUSSAC-SUR-LOIRE 43370

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: MB FONCIER
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: AB 9
Parcelle 2: ZC 60

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

MB FONCIER

SIREN 851991067

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEAN-PIERRE BADIOU

Gérant - né(e) en 1956

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DES MESANGES
Localité terrain: CUSSAC-SUR-LOIRE
Commune source: 43084
SIREN demandeur: 851991067
SIRET demandeur: 85199106700014
Code APE demandeur: 42.99Z
Localité demandeur: CUSSAC-SUR-LOIRE
Code postal demandeur: 43370
Prise en compte autorisation: 2020-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2020-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2020
Date réelle d’autorisation: 03/09/2020

Logements : - Surface : 300 m²

Permis de construire Décision du 20/04/2016

04308416P0004

Coubon, Haute-Loire

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 29 m²