Permis de construire Autorisé

0241522500003

Non renseigné

Domme / Dordogne / Nouvelle-Aquitaine

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Adresse ROUTE DE LA VERGNOLLE DOMME 24250

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

6.656 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2025

Autorisation

10/10/2025

Décision

10/10/2025

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Domme (24152)
Département: Dordogne (24)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 24250
Adresse: ROUTE DE LA VERGNOLLE DOMME 24250

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2025
Parcelle 1: D 1617
Parcelle 2: D 1618

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: ROUTE DE LA VERGNOLLE
Localité terrain: DOMME
Commune source: 24152
Localité demandeur: DOMME
Code postal demandeur: 24250
Prise en compte autorisation: 2025-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-10
Date réelle de dépôt: 01/01/2025
Date réelle d’autorisation: 10/10/2025

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