Permis de construire Chantier commencé

06917514R0013

Nouvelle construction

Savigny / Rhône / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 18 RUE DE LA CHANADE SAVIGNY 69210

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

394 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

3.004 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2014

Autorisation

08/08/2014

Décision

08/08/2014

Début chantier

02/03/2015

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Savigny (69175)
Département: Rhône (69)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 69210
Adresse: 18 RUE DE LA CHANADE SAVIGNY 69210

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Hébergement hôtelier
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	280 m²	264 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	130 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: ARETHUSE
Code juridique demandeur: 6599
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: B 1415
Parcelle 2: B 1321
Parcelle 3: B 1318

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

ARETHUSE

SIREN 483889440

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ALAIN JEAN CROZIER

Autre - né(e) en 1955

SERGE MEJEAN

Autre - né(e) en 1959

LAURENT JOSEPH MARCEL PERRIER-CORNET

Liquidateur - né(e) en 1956

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 18
Voie terrain: RUE DE LA CHANADE
Localité terrain: SAVIGNY
Commune source: 69175
SIREN demandeur: 483889440
SIRET demandeur: 48388944000010
Code APE demandeur: 66.19A
Localité demandeur: BESSENAY
Code postal demandeur: 69690
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2014-08
Prise en compte ouverture chantier: 2015-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-03
Date réelle de dépôt: 01/01/2014
Date réelle d’autorisation: 08/08/2014
Date réelle d’ouverture chantier: 02/03/2015
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 07/11/2014