Permis de construire Travaux terminés

07403517X0004

Nouvelle construction

Bloye / Haute-Savoie / Auvergne-Rhône-Alpes

Exporter PDF

Adresse 500 RTE DES GREPPES BLOYE 74150

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

389 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

53.717 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2017

Autorisation

10/10/2017

Décision

10/10/2017

Début chantier

05/12/2017

Fin travaux

25/06/2018

Localisation

Commune: Bloye (74035)
Département: Haute-Savoie (74)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 74150
Adresse: 500 RTE DES GREPPES BLOYE 74150

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	1.200 m²	389 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	1.200 m²	389 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GAEC LE COTEAU
Code juridique demandeur: 6533
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: A 141
Parcelle 2: A 142
Parcelle 3: A 143

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GAEC LE COTEAU

SIREN 401288097

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CHRISTIAN BURNET

Liquidateur - né(e) en 1974

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 500
Voie terrain: RTE DES GREPPES
Localité terrain: BLOYE
Commune source: 74035
SIREN demandeur: 401288097
SIRET demandeur: 40128809700017
Code APE demandeur: 01.41Z
Localité demandeur: BLOYE
Code postal demandeur: 74150
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2018-04
Prise en compte ouverture chantier: 2018-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2018-06
Date réelle de dépôt: 01/01/2017
Date réelle d’autorisation: 10/10/2017
Date réelle d’ouverture chantier: 05/12/2017
Date réelle d’achèvement travaux: 25/06/2018
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Declaration prealable Décision du 12/01/2018

07403517X0021

Bloye, Haute-Savoie

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 9 m²

Permis de construire Décision du 10/04/2017

07403517X0001

Bloye, Haute-Savoie

Logements : - Surface : -