Permis de construire Travaux terminés

0450611500013

Transformation avec extension de surface

Cepoy / Loiret / Centre-Val de Loire

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Adresse 1 RUE SAINT ANTOINE CEPOY 45120

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

121 m²

Surface démolie

36 m²

Surface du terrain

280 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

10/11/2015

Décision

10/11/2015

Début chantier

10/07/2016

Fin travaux

20/12/2017

Localisation

Commune: Cepoy (45061)
Département: Loiret (45)
Région: Centre-Val de Loire (24)
Code postal: 45120
Adresse: 1 RUE SAINT ANTOINE CEPOY 45120

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Destination principale: Commerce
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de transformation: Transformation de locaux non résidentiels

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 36 m²
Logements démolis: Non renseigné
Habitation démolie: 36 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	99 m²	0 m²	36 m²	0 m²	0 m²
Locaux	123 m²	121 m²	0 m²	123 m²	123 m²
Commerce	123 m²	0 m²	0 m²	123 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	121 m²	0 m²	0 m²	123 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: COMMUNE DE CEPOY
Code juridique demandeur: 7210
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: AB 635
Parcelle 2: AB 636

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

COMMUNE DE CEPOY

SIREN 214500613

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 1
Voie terrain: RUE SAINT ANTOINE
Localité terrain: CEPOY
Commune source: 45061
SIREN demandeur: 214500613
SIRET demandeur: 21450061300010
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: CEPOY
Code postal demandeur: 45120
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2015-12
Prise en compte ouverture chantier: 2022-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-04
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 10/11/2015
Date réelle d’ouverture chantier: 10/07/2016
Date réelle d’achèvement travaux: 20/12/2017
Type de locaux transformés: Bureaux
Type de service public: Culture et loisir

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