Declaration prealable Autorisé

0740852600013

Nouvelle construction

Les Contamines-Montjoie / Haute-Savoie / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse LES BESOEN AU PRIN LES CONTAMINES-MONTJOIE 74170

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

16,80 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

466.363 m²

Dates du dossier

Dépôt

02/04/2026

Autorisation

26/05/2026

Décision

26/05/2026

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Les Contamines-Montjoie (74085)
Département: Haute-Savoie (74)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 74170
Adresse: LES BESOEN AU PRIN LES CONTAMINES-MONTJOIE 74170

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	8,40 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	8,40 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SOC EQUIP CONTAMINES MONTJOIE HAUTEVILLE
Code juridique demandeur: 5599
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2026
Parcelle 1: 0F 1071
Parcelle 2: 0E 1845

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SOC EQUIP CONTAMINES MONTJOIE HAUTEVILLE (SECMH)

SIREN 605620202

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CHARLOTTE MOLLARD

Administrateur - né(e) en 1983

FELIX DOUMENC

Administrateur - né(e) en 1988

GILLES MOLLARD

Administrateur - né(e) en 1957

GUILLAUME MARIE JEAN HENRI JACQUEAU

Administrateur - né(e) en 1966

JEROME DOUMENC

Administrateur - né(e) en 1953

STEPHANIE JEANNE LISETTE CHEVALLIER

Administrateur - né(e) en 1992

SYLVAIN BERNARD BENOIT AUDIGIER

Administrateur - né(e) en 1968

THIERRY RONCHAIL

Administrateur - né(e) en 1976

DIDIER MOLLARD

Directeur Général - né(e) en 1969

Société liée

410696066

SIREN 410696066

Commissaire aux comptes titulaire

AUDICE

SIREN 791082365

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

MARC GUY PAQUIER

Autre - né(e) en 1974

Président de SAS

519290308

SIREN 519290308

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Déclaration préalable
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: LES BESOEN AU PRIN
Localité terrain: LES CONTAMINES-MONTJOIE
Commune source: 74085
SIREN demandeur: 605620202
SIRET demandeur: 60562020200016
Code APE demandeur: 49.39C
Localité demandeur: LES CONTAMINES-MONTJOIE
Code postal demandeur: 74170
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2026-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2026-06
Date réelle de dépôt: 02/04/2026
Date réelle d’autorisation: 26/05/2026
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 22/05/2026