Permis de construire Autorisé

00114325J0055

Nouvelle construction

Divonne-Les-Bains / Ain / Auvergne-Rhône-Alpes

Exporter PDF

Adresse 158 RUE DES ROSEAUX DIVONNE-LES-BAINS 01220

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

345 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

1.835 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2025

Autorisation

16/03/2026

Décision

16/03/2026

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Divonne-Les-Bains (01143)
Département: Ain (01)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 01220
Adresse: 158 RUE DES ROSEAUX DIVONNE-LES-BAINS 01220

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	371 m²	345 m²
Commerce	371 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: LE MISTRAL LEMANIQUE
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2025
Parcelle 1: AR 186

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

LE MISTRAL LEMANIQUE

SIREN 879820660

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ANTHONY MARC JONATHAN BRISAVOINE

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1988

CHRISTOPHE RENE JEAN JOLY

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1988

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 158
Voie terrain: RUE DES ROSEAUX
Localité terrain: DIVONNE-LES-BAINS
Commune source: 01143
SIREN demandeur: 879820660
SIRET demandeur: 87982066000014
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: DIVONNE-LES-BAINS
Code postal demandeur: 01220
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 2
Prise en compte autorisation: 2026-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2026-03
Date réelle de dépôt: 01/01/2025
Date réelle d’autorisation: 16/03/2026
Type de service public: Non rempli

Transformation avec extension de surface

Logements : - Surface : 1.420 m²

Autres permis dans cette ville

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 24/04/2026

00114326J0001

Divonne-Les-Bains, Ain

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 165 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 23/03/2026

00114326J0054

Divonne Les Bains, Ain

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 20 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 06/03/2026

00114326J0003

Divonne Les Bains, Ain

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 145 m²