Permis de construire Autorisé

06013922T0009

Nouvelle construction

Chambly / Oise / Hauts-de-France

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Adresse 1111 RD N_49 CHAMBLY 60230

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.274 m²

Surface démolie

372 m²

Surface du terrain

51.518 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2022

Autorisation

11/07/2022

Décision

11/07/2022

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Chambly (60139)
Département: Oise (60)
Région: Hauts-de-France (32)
Code postal: 60230
Adresse: 1111 RD N_49 CHAMBLY 60230

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 372 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 186 m²
Service public démoli: 186 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	186 m²	672 m²	186 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	186 m²	602 m²	186 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: LA DETENTE CAMBLYSIENNE
Code juridique demandeur: 9220
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: ZB 170
Parcelle 2: ZB 323
Parcelle 3: ZB 325

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

LA DETENTE CAMBLYSIENNE

SIREN 790874960

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 1111
Voie terrain: RD N_49
Localité terrain: CHAMBLY
Commune source: 60139
SIREN demandeur: 790874960
SIRET demandeur: 79087496000012
Code APE demandeur: 93.12Z
Localité demandeur: CHAMBLY
Code postal demandeur: 60230
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2022-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-07
Date réelle de dépôt: 01/01/2022
Date réelle d’autorisation: 11/07/2022
Type de service public: Culture et loisir

Dossiers potentiellement liés

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 29/04/2022