Permis de construire Travaux terminés

0263622300117

Nouvelle construction

Valence / Drôme / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse RUE DE CHANTECOURIOL VALENCE 26000

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

470 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

10.669 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

28/02/2024

Décision

28/02/2024

Début chantier

28/03/2024

Fin travaux

19/07/2024

Localisation

Commune: Valence (26362)
Département: Drôme (26)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 26000
Adresse: RUE DE CHANTECOURIOL VALENCE 26000

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Artisanat
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	2.233 m²	470 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: ARC EN CIEL 2
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: DE 160
Parcelle 2: DE 67
Parcelle 3: DE 82

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

ARC EN CIEL 2

SIREN 491147112

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEAN PASCAL MONTANER

Gérant - né(e) en 1967

Société liée

HAUGOUR

SIREN 524129368

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ERIC PIETRINI

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1963

JULIEN MONTANER

Autre - né(e) en 1995

LOUIS MONTANER

Autre - né(e) en 1999

PAUL MONTANER

Autre - né(e) en 1997

VALENTINE MONTANER

Autre - né(e) en 2003

JEAN MONTANER

Gérant - né(e) en 1967

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DE CHANTECOURIOL
Localité terrain: VALENCE
Commune source: 26362
SIREN demandeur: 491147112
SIRET demandeur: 49114711200024
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: TOULON
Code postal demandeur: 83200
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2024-02
Prise en compte ouverture chantier: 2024-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-07
Date réelle de dépôt: 01/01/2023
Date réelle d’autorisation: 28/02/2024
Date réelle d’ouverture chantier: 28/03/2024
Date réelle d’achèvement travaux: 19/07/2024
Type de service public: Non rempli

Valence, Drôme

Diminution de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 41 m²