Permis de construire Travaux terminés

06306312G0037

Nouvelle construction

Cebazat / Puy-de-Dôme / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse LA CHARVANCE CEBAZAT 63118

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

2.403 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

6.803 m²

Dates du dossier

Dépôt

09/11/2016

Autorisation

07/02/2013

Décision

07/02/2013

Début chantier

16/07/2015

Fin travaux

09/10/2017

Localisation

Commune: Cebazat (63063)
Département: Puy-de-Dôme (63)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 63118
Adresse: LA CHARVANCE CEBAZAT 63118

Carte

Position géolocalisée

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	2.403 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 31
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 31
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 6
3 pièces créés: 10
4 pièces créés: 14
5 pièces créés: 1
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: LOGIDOME - OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE CLERMONT-FERRAND
Code juridique demandeur: 4140
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2012
Parcelle 1: AY 130
Parcelle 2: AY 131
Parcelle 3: AY 132

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

LOGIDOME OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE CLERMONT AUVERGNE METROPOLE

SIREN 385373253

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ALAIN DUMEIL

Administrateur - né(e) en 1947

BERNADETTE PELET (MISSON)

Administrateur - né(e) en 1952

BERTRAND PASCIUTO

Administrateur - né(e) en 1953

BRIGITTE JAHAN (DUVERNEY)

Administrateur - né(e) en 1955

CHARLES FRANCOIS MARIE LUC FIESSINGER

Administrateur - né(e) en 1969

CLAUDE HERMET

Administrateur - né(e) en 1947

DANIELE GUILLAUME (LE MOING)

Administrateur - né(e) en 1947

DAVID PATRICK BARRAUD

Administrateur - né(e) en 1971

EDOUARD INCABY

Administrateur - né(e) en 1947

GEORGES SAINTEMARIE

Administrateur - né(e) en 1943

GUY OFFNER

Administrateur - né(e) en 1954

HENRI VIALLE

Administrateur - né(e) en 1945

JACQUES CHEVALIER

Administrateur - né(e) en 1932

JEAN-PAUL MARCHEPOIL

Administrateur - né(e) en 1965

JEANNINE LAIR (GENESTOUX)

Administrateur - né(e) en 1938

LAURENT BRUNMUROL

Administrateur - né(e) en 1972

LOUIS GISCARD D'ESTAING

Administrateur - né(e) en 1958

MICHELE MARIE CLAUDE ANDRE (ROBERT)

Administrateur - né(e) en 1947

NICAISE JOSEPH

Administrateur - né(e) en 1956

ODILE VIGNAL

Administrateur - né(e) en 1956

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LA CHARVANCE
Localité terrain: CEBAZAT
Commune source: 63063
SIREN demandeur: 385373253
SIRET demandeur: 38537325300025
Code APE demandeur: 68.20A
Localité demandeur: CLERMONT-FERRAND CEDEX 2
Code postal demandeur: 63019
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-02
Prise en compte ouverture chantier: 2017-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-12
Date réelle de dépôt: 09/11/2016
Date réelle d’autorisation: 07/02/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 16/07/2015
Date réelle d’achèvement travaux: 09/10/2017
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 31
Type d’annexe: Pas d’annexe

Cebazat, Puy-de-Dôme

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 120 m²