Permis de construire Travaux terminés

08822714V0001

Extension de surface sans transformation

Hagneville-Et-Roncourt / Vosges / Grand Est

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Adresse 1 RUE DE L EGLISE HAGNEVILLE-ET-RONCOURT 88300

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

106 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

10.708 m²

Dates du dossier

Dépôt

07/07/2016

Autorisation

10/06/2014

Décision

10/06/2014

Début chantier

03/02/2015

Fin travaux

07/07/2016

Localisation

Commune: Hagneville-Et-Roncourt (88227)
Département: Vosges (88)
Région: Grand Est (44)
Code postal: 88300
Adresse: 1 RUE DE L EGLISE HAGNEVILLE-ET-RONCOURT 88300

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	3.456 m²	53 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	3.456 m²	53 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GAEC DU FRENE
Code juridique demandeur: 6533
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: A 634
Parcelle 2: A 633
Parcelle 3: A 42

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GAEC DU FRENE

SIREN 351812037

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ALAIN LARCHE

Gérant - né(e) en 1965

CYRIL MAURICE PAUL RAGOT

Gérant - né(e) en 1978

MATHIEU JEAN XAVIER DOMINIQUE BARABAN

Gérant - né(e) en 1991

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 1
Voie terrain: RUE DE L EGLISE
Localité terrain: HAGNEVILLE-ET-RONCOURT
Commune source: 88227
SIREN demandeur: 351812037
SIRET demandeur: 35181203700015
Code APE demandeur: 01.41Z
Localité demandeur: HAGNEVILLE-ET-RONCOURT
Code postal demandeur: 88300
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2014-06
Prise en compte ouverture chantier: 2015-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-09
Date réelle de dépôt: 07/07/2016
Date réelle d’autorisation: 10/06/2014
Date réelle d’ouverture chantier: 03/02/2015
Date réelle d’achèvement travaux: 07/07/2016
Type de service public: Non rempli