Permis de construire Chantier commencé

00106514D0004

Transformation avec extension de surface

Buellas / Ain / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse PL DU PRIEURE BUELLAS 01310

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

311 m²

Surface démolie

70 m²

Surface du terrain

2.080 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2014

Autorisation

10/06/2014

Décision

10/06/2014

Début chantier

26/06/2014

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Buellas (01065)
Département: Ain (01)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 01310
Adresse: PL DU PRIEURE BUELLAS 01310

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Destination principale: Habitation / logements
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de transformation: Transformation de logements en locaux non résidentiels

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 70 m²
Logements démolis: Non renseigné
Habitation démolie: 66 m²
Locaux démolis: 4 m²
Commerce démoli: 4 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	447 m²	100 m²	66 m²	381 m²	0 m²
Locaux	349 m²	211 m²	4 m²	0 m²	381 m²
Commerce	349 m²	211 m²	4 m²	0 m²	381 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: B 544
Parcelle 2: B 543
Parcelle 3: B 822

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: PL DU PRIEURE
Localité terrain: BUELLAS
Commune source: 01065
Localité demandeur: BUELLAS
Code postal demandeur: 01310
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 3
Prise en compte autorisation: 2014-06
Prise en compte ouverture chantier: 2014-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2014-07
Date réelle de dépôt: 01/01/2014
Date réelle d’autorisation: 10/06/2014
Date réelle d’ouverture chantier: 26/06/2014
Type de locaux transformés: Habitation
Type de service public: Non rempli

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