Logements créés
Non renseigné
Permis de construire
Autorisé
0774642400012
Nouvelle construction
Adresse
Non renseigné
Voir la ville
Logements démolis
Non renseigné
Surface créée
112 m2
Surface démolie
0 m2
Surface du terrain
0 m2
Dates du dossier
Dépôt
01/01/2024
Autorisation
22/04/2025
Décision
22/04/2025
Début chantier
Non renseignée
Fin travaux
Non renseignée
Localisation
- Commune
- Bussy-Saint-Martin (77464)
- Département
- Seine-et-Marne (77)
- Région
- Île-de-France (11)
- Code postal
- 77600
- Adresse
- Non renseigné
Carte
Centre communalLe marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.
Suivi par email
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Avertissement sur les données
Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.
Projet et codes métier
Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.
- Type de dossier source
- Permis de construire
- Statut du dossier
- Autorisé
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination principale
- Bureaux
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Démolie | Transformée | Issue de transformation |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Locaux | 457 m2 | 56 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Commerce | 0 m2 | 56 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Agricole | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Service public | 457 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
Logements
Aucune information communiquée sur les logements.
Demandeur, source et cadastre
- Demandeur
- MARNE ET GONDOIRE AMENAGEMENT
- Code juridique demandeur
- 5599
- Type demandeur
- Non renseigné
- Année de dépôt
- 2024
Interventions déclarées
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveau supplémentaire
- Non
Arborescence publique du demandeur
Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.
Racine
Société porteuse du PC
Branches
Détenteurs directs
Terminaison
Sociétés mères et personnes
Détenteurs directs identifiés
Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.
Personnes physiques identifiées dans cette branche
ARNAUD BRUNET
Administrateur - né(e) en 1973
CHRISTINE GIBERT (LECLERQ)
Administrateur - né(e) en 1959
LAURENT DELPECH
Administrateur - né(e) en 1967
LAURENT SIMON
Administrateur - né(e) en 1963
MANUEL DA SILVA
Administrateur - né(e) en 1959
MARC JEAN ELYSEE PINOTEAU
Administrateur - né(e) en 1963
MIREILLE MUNCH (POLIDORI)
Administrateur - né(e) en 1946
NATHALIE TORTRAT (GENTILHOMME)
Administrateur - né(e) en 1967
PATRICK MAILLARD
Administrateur - né(e) en 1959
LUDOVIC FAIVRE
Directeur Général - né(e) en 1979
JACQUES HENRI ARMAND AUGUSTIN
Président du conseil d'administration - né(e) en 1955
Niveau supérieur identifié
La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.
Personnes physiques identifiées dans cette branche
ARNAUD LARGIER
Administrateur - né(e) en 1984
FLORENCE SIE (WATTELET)
Administrateur - né(e) en 1970
FRANCOIS JACQUES
Administrateur - né(e) en 1967
MARIELLE DUPUY (PERRON)
Administrateur - né(e) en 1967
PHILIPPE PILLOT
Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1948
DELPHINE CASTELLA (CATHELAND)
Président du conseil d'administration et directeur général - né(e) en 1973
Personnes physiques identifiées dans cette branche
BERNARD LEFEVRE
Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1954
SEBASTIEN HAAS
Directeur Général - né(e) en 1982
Niveau supérieur identifié
La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.
Personnes physiques identifiées dans cette branche
DELPHINE CASTELLA (CATHELAND)
Administrateur - né(e) en 1973
FRANCOIS JACQUES
Directeur général délégué - né(e) en 1967
MARIELLE DUPUY (PERRON)
Président du conseil d'administration et directeur général - né(e) en 1967
Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.
Traçabilité
Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.
- État du dossier
- Autorisé
- Type source
- Permis de construire
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Jeu de données
- data.gouv.fr
- Ressource
- 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf
Données complémentaires du dossier
Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.
- Commune source
- 77464
- SIREN demandeur
- 752934596
- SIRET demandeur
- 75293459600012
- Code APE demandeur
- 71.12B
- Localité demandeur
- BUSSY-SAINT-MARTIN
- Code postal demandeur
- 77600
- Nombre de chambres
- 0
- Nombre de niveaux maximum
- 0
- Prise en compte autorisation
- 2025-04
- Dernière mise à jour Sitadel
- 2025-04
- Date réelle de dépôt
- 01/01/2024
- Date réelle d’autorisation
- 22/04/2025
- Type de service public
- Non rempli
Dossiers potentiellement liés
Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
0774642400014
Thorigny-Sur-Marne, Seine-et-Marne
Nouvelle construction
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Surface : 502 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
0774642400016
Thorigny-Sur-Marne, Seine-et-Marne
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 148 m2
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
0774642400036
Thorigny-Sur-Marne, Seine-et-Marne
Transformation sans extension ni diminution de surface
Logements : 2
Surface : 0 m2
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
0774642400040
Thorigny-Sur-Marne, Seine-et-Marne
Transformation sans extension ni diminution de surface
Logements : 1
Surface : 0 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
0774642400005
Meaux, Seine-et-Marne
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 363 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
0774642400008
Montevrain, Seine-et-Marne
Nouvelle construction
Logements : 68
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Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
0774642400015
Thorigny-Sur-Marne, Seine-et-Marne
Transformation sans extension ni diminution de surface
Logements : 2
Surface : 0 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
0774642400015
Thorigny-Sur-Marne, Seine-et-Marne
Nouvelle construction
Logements : -
Surface : 620 m2
Autres permis dans cette ville
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0774642600006
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Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
0774641800009
Thorigny-Sur-Marne, Seine-et-Marne
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 110 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
0774642600001
Thorigny-Sur-Marne, Seine-et-Marne
Extension de surface sans transformation
Logements : 1
Surface : 294 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
0774642500012
Thorigny-Sur-Marne, Seine-et-Marne
Nouvelle construction
Logements : 83
Surface : 5.732 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
0774642500007
Thorigny-Sur-Marne, Seine-et-Marne
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 99 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
0774642500003
Thorigny-Sur-Marne, Seine-et-Marne
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 117 m2