Permis de construire Chantier commencé

05917921C0013

Transformation avec extension de surface

Douchy-Les-Mines / Nord / Hauts-de-France

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Adresse RTE DE LOURCHES DOUCHY-LES-MINES 59282

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

183 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

41.032 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2021

Autorisation

15/12/2021

Décision

15/12/2021

Début chantier

12/06/2023

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Douchy-Les-Mines (59179)
Département: Nord (59)
Région: Hauts-de-France (32)
Code postal: 59282
Adresse: RTE DE LOURCHES DOUCHY-LES-MINES 59282

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Destination principale: Hébergement hôtelier
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de transformation: Transformation de locaux non résidentiels

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	9.678 m²	183 m²	67 m²	67 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SYND INTER-ARROND VALORIS ELIMIN DECHETS
Code juridique demandeur: 7354
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: A 1907
Parcelle 2: A 1906

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SYND INTER-ARROND VALORIS ELIMIN DECHETS (SIAVED)

SIREN 255900953

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RTE DE LOURCHES
Localité terrain: DOUCHY-LES-MINES
Commune source: 59179
SIREN demandeur: 255900953
SIRET demandeur: 25590095300019
Code APE demandeur: 38.12Z
Localité demandeur: DOUCHY-LES-MINES
Code postal demandeur: 59282
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 2
Prise en compte autorisation: 2022-01
Prise en compte ouverture chantier: 2023-08
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-08
Date réelle de dépôt: 01/01/2021
Date réelle d’autorisation: 15/12/2021
Date réelle d’ouverture chantier: 12/06/2023
Type de locaux transformés: Exploitation agricole ou forestière
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 25/02/2022