Permis de construire Travaux terminés

04409622W1044

Nouvelle construction

Mesanger / Loire-Atlantique / Pays de la Loire

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Adresse LOT 59 ZAC LA COUR DES BOI LE BOIS DE LA CRAPAUDIERE MESANGER 44522

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

86 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

11.830 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2022

Autorisation

03/10/2022

Décision

03/10/2022

Début chantier

12/01/2023

Fin travaux

24/10/2023

Localisation

Commune: Mesanger (44096)
Département: Loire-Atlantique (44)
Région: Pays de la Loire (52)
Code postal: 44522
Adresse: LOT 59 ZAC LA COUR DES BOI LE BOIS DE LA CRAPAUDIERE MESANGER 44522

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	86 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 1
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: S.T. PATRIMOINE
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: ZD 557

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

S.T. PATRIMOINE

SIREN 917580169

Personnes physiques identifiées dans cette branche

KILLIAN HENRI STEPHANE TIGER

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1997

MAELYS LISA JADE LEONIE TIGER

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 2004

MONIQUE HENRIETTE MARIE LOUISE SECHER

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1946

MORGANE MARIE INES KRISTELL TIGER

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 2001

JEAN-PHILIPPE MICHEL RENE TIGER

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1969

STEPHANE JEAN-PHILIPPE MICHEL TIGER

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1979

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LOT 59 ZAC LA COUR DES BOI
Lieu-dit terrain: LE BOIS DE LA CRAPAUDIERE
Localité terrain: MESANGER
Commune source: 44096
SIREN demandeur: 917580169
SIRET demandeur: 91758016900014
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: MESANGER
Code postal demandeur: 44522
Nombre de niveaux maximum: 1
Prise en compte autorisation: 2022-10
Prise en compte ouverture chantier: 2023-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-11
Date réelle de dépôt: 01/01/2022
Date réelle d’autorisation: 03/10/2022
Date réelle d’ouverture chantier: 12/01/2023
Date réelle d’achèvement travaux: 24/10/2023
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Mesanger, Loire-Atlantique

Transformation avec extension de surface

Logements : 1 Surface : 45 m²