Permis de construire Autorisé

01222321G0027

Nouvelle construction

Argences En Aubrac / Aveyron / Occitanie

Exporter PDF

Adresse LA CASSAGNE GRAISSAC ARGENCES EN AUBRAC 12420

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

4.620 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

12.699 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2021

Autorisation

15/03/2022

Décision

15/03/2022

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Argences En Aubrac (12223)
Département: Aveyron (12)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 12420
Adresse: LA CASSAGNE GRAISSAC ARGENCES EN AUBRAC 12420

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	2.310 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	2.310 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: ZA 49

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LA CASSAGNE
Lieu-dit terrain: GRAISSAC
Localité terrain: ARGENCES EN AUBRAC
Commune source: 12223
Localité demandeur: ARGENCES EN AUBRAC
Code postal demandeur: 12420
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2022-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-12
Date réelle de dépôt: 01/01/2021
Date réelle d’autorisation: 15/03/2022
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 29/11/2021

01222321G0015

Argences En Aubrac, Aveyron

Transformation avec diminution de surface

Logements : 1 Surface : 27 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 03/05/2021

01222321G0004

Argences En Aurbac, Aveyron

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 76 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 29/03/2021

01222321G0002

Argences-En-Aubrac, Aveyron

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 88 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 19/07/2022

01222321G0021

Argences En Aubrac, Aveyron

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 9.950 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 24/05/2022

01222321G0026

Argences En Aubrac, Aveyron

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : - Surface : 0 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 05/01/2022

01222321G0024

Argences En Aubrac, Aveyron

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 1.321 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 24/11/2021

01222321G0014

Argences En Aubrac, Aveyron

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 2.500 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 23/11/2021

01222321G0016

Argences En Aubrac, Aveyron

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 28 m²

Autres permis dans cette ville

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 16/04/2025

0122232500029

Argences En Aubrac, Aveyron

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 27/02/2025

01222324G0018

Argences En Aubrac, Aveyron

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 174 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 30/01/2025

01222324G0017

Argences En Aubrac, Aveyron

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 162 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 23/12/2024

01222324G0015

Argences En Aubrac, Aveyron

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 28/08/2024

01222324G0011

Argences En Aubrac, Aveyron

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 142 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 15/05/2023

01222323G0001

Sainte-Genevieve-Sur-Argence, Aveyron

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²