Declaration prealable Travaux terminés

0920752200005

Transformation sans extension ni diminution de surface

Vanves / Hauts-de-Seine / Île-de-France

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Adresse 66 RUE HENRI MARTIN RUE MARCEL YOL SANS NUMERO VANVES

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

0 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

295 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2022

Autorisation

28/03/2022

Décision

28/03/2022

Début chantier

28/07/2022

Fin travaux

14/04/2023

Localisation

Commune: Vanves (92075)
Département: Hauts-de-Seine (92)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 74290
Adresse: 66 RUE HENRI MARTIN RUE MARCEL YOL SANS NUMERO VANVES

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Non renseigné ou autre utilisation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	665 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 16
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 16
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI DENON JACP
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: D 75

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI DENON JACP

SIREN 418348397

Personnes physiques identifiées dans cette branche

AGATHE ANNE FRANCOISE VINCENTE OUGIER

Autre - né(e) en 1990

AGATHE OUGIER

Autre - né(e) en 1990

CELESTE CLARA GERMAINE MANON OUGIER

Autre - né(e) en 1992

CELESTE OUGIER

Autre - né(e) en 1992

JULIE OUGIER

Autre - né(e) en 1981

PROSPER NICOLAS ULYSSE GEORGES OUGIER

Autre - né(e) en 1997

PROSPER OUGIER

Autre - né(e) en 1997

ODILE MARIE LOUISE ADELINE OUGIER (MATHIEU)

Gérant - né(e) en 1960

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Déclaration préalable
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 66
Voie terrain: RUE HENRI MARTIN
Lieu-dit terrain: RUE MARCEL YOL SANS NUMERO
Localité terrain: VANVES
Commune source: 92075
SIREN demandeur: 418348397
SIRET demandeur: 41834839700013
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: MENTHON SAINT BERNARD
Code postal demandeur: 74290
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2022-03
Prise en compte ouverture chantier: 2023-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-06
Date réelle de dépôt: 01/01/2022
Date réelle d’autorisation: 28/03/2022
Date réelle d’ouverture chantier: 28/07/2022
Date réelle d’achèvement travaux: 14/04/2023
Résidence principale ou secondaire: Non rempli
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 16
Type d’annexe: Pas d’annexe

Vanves, Hauts-de-Seine

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 139 m²