Permis de construire Travaux terminés

03229614A1011

Nouvelle construction

Nogaro / Gers / Occitanie

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Adresse COUECOU NOGARO 32110

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

624 m²

Surface démolie

641 m²

Surface du terrain

31.333 m²

Dates du dossier

Dépôt

12/05/2015

Autorisation

30/07/2014

Décision

30/07/2014

Début chantier

12/05/2015

Fin travaux

06/11/2015

Localisation

Commune: Nogaro (32296)
Département: Gers (32)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 32110
Adresse: COUECOU NOGARO 32110

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 641 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 641 m²
Agricole démoli: 641 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	641 m²	624 m²	641 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	641 m²	624 m²	641 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: B 910
Parcelle 2: B 909
Parcelle 3: B 724

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: COUECOU
Localité terrain: NOGARO
Commune source: 32296
Localité demandeur: NOGARO
Code postal demandeur: 32110
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2014-08
Prise en compte ouverture chantier: 2015-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-01
Date réelle de dépôt: 12/05/2015
Date réelle d’autorisation: 30/07/2014
Date réelle d’ouverture chantier: 12/05/2015
Date réelle d’achèvement travaux: 06/11/2015
Type de service public: Non rempli

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Permis de construire Décision du 04/05/2015