Permis de construire Travaux terminés

03715621C0093

Nouvelle construction

Montlouis-Sur-Loire / Indre-et-Loire / Centre-Val de Loire

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Adresse RUE BERNARD MARIS ZA QUALIPARC - LOT H2 MONTLOUIS-SUR-LOIRE 37270

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

2.806 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

6.254 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2021

Autorisation

23/12/2021

Décision

23/12/2021

Début chantier

01/04/2022

Fin travaux

01/02/2023

Localisation

Commune: Montlouis-Sur-Loire (37156)
Département: Indre-et-Loire (37)
Région: Centre-Val de Loire (24)
Code postal: 37270
Adresse: RUE BERNARD MARIS ZA QUALIPARC - LOT H2 MONTLOUIS-SUR-LOIRE 37270

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	2.806 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: QUALIPARC INVEST
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: ZX 202
Parcelle 2: ZX 202P
Parcelle 3: ZX 5

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

QUALIPARC INVEST

SIREN 901202424

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CEDRIC COURTEAU

Président de SAS - né(e) en 1975

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE BERNARD MARIS
Lieu-dit terrain: ZA QUALIPARC - LOT H2
Localité terrain: MONTLOUIS-SUR-LOIRE
Commune source: 37156
SIREN demandeur: 901202424
SIRET demandeur: 90120242400015
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: TOURS
Code postal demandeur: 37000
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2021-12
Prise en compte ouverture chantier: 2022-08
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-07
Date réelle de dépôt: 01/01/2021
Date réelle d’autorisation: 23/12/2021
Date réelle d’ouverture chantier: 01/04/2022
Date réelle d’achèvement travaux: 01/02/2023
Type de service public: Non rempli

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Logements : 1 Surface : 0 m²

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Logements : 1 Surface : 118 m²

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Logements : 1 Surface : 146 m²

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Transformation avec extension de surface

Logements : 1 Surface : 65 m²

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Logements : 1 Surface : 96 m²

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